Désolidarisation d’un prêt immobilier : comment ça marche ?

Qu’est-ce que la désolidarisation d’un prêt immobilier ?

La désolidarisation d’un prêt immobilier, c’est tout simplement le fait pour l’un des co-emprunteurs de se retirer du crédit initialement contracté à deux (ou plus). Concrètement, cela signifie que la personne désolidarisée n’aura plus aucune obligation de remboursement vis-à-vis de la banque. Attention toutefois, cette démarche ne se fait pas d’un simple coup de baguette magique, car elle nécessite l’accord formel de l’établissement prêteur.

Pourquoi ? Parce que la banque souhaite s’assurer que le co-emprunteur restant sera capable de rembourser seul le prêt. Pour cela, elle réévalue sa situation financière, son revenu, et sa capacité d’emprunt. Contrairement à un rachat de crédit, où le prêt est intégralement renégocié, la désolidarisation modifie uniquement la responsabilité des parties, sans changer les conditions du crédit.

Bon à savoir : lorsque le bien immobilier appartient aux deux co-emprunteurs, la désolidarisation nécessite souvent un rachat de soulte.

Les étapes pour se désolidariser d’un prêt immobilier

Se désolidariser d’un prêt immobilier peut sembler être un véritable parcours du combattant, mais rassurez-vous, en suivant ces étapes clés, vous pouvez simplifier le processus.

1. Trouver un accord entre les co-emprunteur

Avant toute chose, il est indispensable que les deux parties soient sur la même longueur d’onde. Cela implique de discuter et de décider qui assumera la totalité du prêt, ou encore si une solution alternative comme la vente du bien est préférable. Ce dialogue est crucial pour poser les bases d’une désolidarisation réussie.

2. Obtenir l’accord de la banque

Une fois l’accord entre les co-emprunteurs trouvé, il faut se tourner vers l’établissement prêteur. La banque ne peut pas être contrainte d’accepter une désolidarisation : elle étudiera d’abord la capacité du co-emprunteur restant à prendre en charge seul l’intégralité des remboursements. Si ses revenus ou sa situation financière ne sont pas jugés suffisants, la banque peut refuser. C’est pourquoi un dossier solide, incluant justificatifs de revenus et garanties, est essentiel.

3. Renégocier les garanties du prêt

La banque demandera souvent de nouvelles garanties pour sécuriser le remboursement du prêt. Cela peut passer par l’ajout d’un garant ou par la mise en place d’une nouvelle hypothèque. Ces ajustements permettent à la banque de couvrir ses risques en cas de défaillance de paiement.

4. Formaliser la désolidarisation

Une fois la banque d’accord, la désolidarisation doit être officialisée. Cela implique de signer un avenant au contrat de prêt, précisant que le co-emprunteur sortant n’est plus lié à l’emprunt. Dans certains cas, l’intervention d’un notaire peut être nécessaire, notamment si le prêt est lié à un bien immobilier en indivision.

5. Mettre à jour les assurances

Dernière étape, mais pas des moindres : n’oubliez pas de revoir l’assurance emprunteur ! Celle-ci devra être adaptée pour couvrir uniquement le co-emprunteur restant. Si l’assurance était souscrite à deux, la part du désolidarisé devra être annulée ou réaffectée.

Les conséquences de la désolidarisation

La désolidarisation d’un prêt immobilier n’est pas sans impact, tant pour le co-emprunteur qui reste engagé que pour celui qui se retire. Il est donc essentiel de bien comprendre les conséquences avant de se lancer !

Pour le co-emprunteur restant

La personne qui reprend l’intégralité du prêt devient seule responsable de son remboursement. Cela signifie qu’en cas de difficulté financière, elle devra assumer la totalité des échéances, sans possibilité de partager la charge. Cette situation peut également impacter sa capacité d’emprunt future : en étant seule engagée sur ce prêt, son taux d’endettement augmente, ce qui peut limiter ses projets futurs (nouveau crédit immobilier, prêt personnel, etc.).

Pour le co-emprunteur désolidarisé

De son côté, celui qui se retire du prêt est théoriquement libéré de toute obligation de remboursement. Cependant, la désolidarisation n’est officielle qu’une fois validée par la banque et actée par avenant au contrat de prêt. Tant que ce processus n’est pas finalisé, l’ancien co-emprunteur peut encore être tenu pour responsable en cas de défaillance de paiement de l’autre partie. Il est donc crucial de s’assurer que toutes les démarches ont bien été effectuées.

En cas de refus de la banque

La banque peut refuser la désolidarisation si elle estime que le co-emprunteur restant n’a pas les moyens financiers de rembourser seul le prêt. Dans ce cas, plusieurs options doivent être envisagées, comme le rachat de crédit, la vente du bien immobilier ou encore une répartition différente des responsabilités financières.

Impact sur le bien immobilier

Si le prêt est associé à un bien immobilier, la désolidarisation peut avoir des répercussions sur la propriété elle-même. Par exemple, si le bien est en indivision, il faudra également ajuster les parts de propriété ou organiser un rachat de part par l’un des co-emprunteurs.

Quelles sont les alternatives à la désolidarisation ?

Si la désolidarisation d’un prêt immobilier n’est pas envisageable, soit en raison d’un refus de la banque, soit parce qu’elle ne correspond pas à votre situation, rassurez-vous : il existe plusieurs alternatives pour vous permettre de sortir de cette situation en toute sérénité.

Le rachat de crédit

Le rachat de crédit est une solution fréquemment utilisée lorsqu’un co-emprunteur souhaite se retirer. Ici, le co-emprunteur restant souscrit un nouveau prêt à son nom seul, destiné à rembourser le prêt initial. Cela permet de repartir sur une base saine, avec des mensualités adaptées à ses capacités financières. Attention toutefois, le rachat de crédit peut entraîner des frais supplémentaires, comme des pénalités de remboursement anticipé ou des frais de dossier.

La vente du bien immobilier

Si ni la désolidarisation ni le rachat de crédit ne sont possibles, vendre le bien immobilier peut être une solution radicale, mais efficace. Le produit de la vente servira à rembourser le prêt en cours, permettant ainsi aux deux co-emprunteurs de repartir sans dettes communes. Cette option est souvent envisagée dans les cas de séparation des co-emprunteurs, surtout si aucune des parties ne souhaite conserver le bien.

FAQ 

Est-il possible de désolidariser un prêt immobilier en cours ?

Oui, c’est possible, mais cela nécessite l’accord de la banque. Celle-ci doit s’assurer que le co-emprunteur restant peut rembourser seul le prêt. Une fois validé, la désolidarisation est formalisée par un avenant au contrat, avec souvent une révision des garanties et des assurances.

Comment cela affecte-t-il la division des biens en cas de séparation ?

La désolidarisation impacte directement la répartition du bien immobilier. Si l’un des co-emprunteurs conserve le bien, il devra souvent effectuer un rachat de soulte pour compenser l’autre. Si le bien est vendu, le produit de la vente sert à rembourser le prêt avant de diviser le reste entre les deux parties.