Qu’est-ce que le souscripteur à un contrat d’assurance ?

Qui peut être souscripteur ?

Tout dépend du contrat en question. S’il s’agit d’un contrat de groupe, le souscripteur est une personne morale alors que dans le cas d’un contrat individuel, le souscripteur est une personne physique.

Dans le cas d’un contrat groupe, il y a forcément 3 intervenants :

• l’assureur
• le souscripteur
• l’adhérent

Par exemple, dans le cas d’une mutuelle d’entreprise, le souscripteur est l’employeur et les salariés sont des adhérents.

Dans le cas d’un contrat individuel, l’adhérent (personne physique) souscrit directement auprès de l’assureur.

Peut-il y avoir plusieurs souscripteurs ?

La réponse est non, il ne peut y avoir qu’un seul souscripteur. En revanche, il peut y avoir plusieurs bénéficiaires (également appelées ayant-droits) à un même contrat santé.